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Contact aménageurs

Contact aménageurs

Formulaire de contact aménageurs

Informations

Nom de la maîtrise d’ouvrage*

Soutien (financier) apporté par une collectivité au projet

Nom de l'aménageur*

Nom de l'assistance à maîtrise d’ouvrage

Localisation du projet (plan de situation)*

Emprise du terrain (m²) et / ou surface de plancher (m²)*

Nature du terrain (type d’occupation, de culture, etc.)

État d’avancement des acquisitions foncières

État d’avancement du dossier (études préalables ; droit de préemption urbain ; date de dépôt du permis)

Autres contraintes (d'accessibilité, environnementales, etc.)

Calendrier du projet (estimation de la date de démarrage des travaux ; dates d'intervention souhaitées pour les recherches archéologiques)

Éligibilité du projet à une prise en charge ou une subvention du FNAP : part de logement social dans le programme ; part de logements de particuliers dans le programme

Pièces à joindre

Arrêté de prescription de diagnostic

Cahier des charges de la fouille archéologique prescrite

Réponse du Service Régional de l’Archéologie (DRAC Grand Est) à votre demande d'informations archéologiques

Rapports de sondages

Études de faisabilité

Consentement*

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